Contrat De Saillie Chien. Certificat de saillie Société Centrale Canine Contrat de saillie de chien Entre, d'une part, Nom et prénom : Adresse : Tél Modele de contrat de saillie des chiens - DOC, PDF - page 1 sur 7
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Les deux chiens auront été mis en contact plusieurs fois, selon la durée nécessaire Télécharger et prévisualiser 7 pages au format PDF de Modele de contrat de saillie des chiens (DOC: 65.5 KB | PDF: 141.4 KB ) gratuitement
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Télécharger et prévisualiser 7 pages au format PDF de Modele de contrat de saillie des chiens (DOC: 65.5 KB | PDF: 141.4 KB ) gratuitement La saillie est réputée avoir eu lieu que lorsque l'accouplement entre les deux chiens a été constatée par l. Les frais de saillie sont pour une durée de 5 jours
Modèle Contrat De Saillie Chien Entre Particulier. Conditions de remboursement (en cas d'échec de la saillie ou de décès du chiot) Par exemple, le contrat peut stipuler un prix de saillie de 500 euros, avec des frais supplémentaires de 100 euros pour les frais vétérinaires, et préciser que le paiement doit être effectué par virement bancaire dans les 10 jours suivant la date de la saillie. Il n'y aura aucun autre chien dans les environs pendant la durée de la saillie
de conventions de saillie pour l'éleveur. Il est essentiel de bien comprendre les aspects légaux et pratiques de cette opération, notamment la nécessité d'un contrat de saillie clair et précis. Il est important d'y inclure les informations suivantes : Identification des parties